Le décret du 22 juillet 2026 a pour objet d’octroyer le statut de véhicule d’intérêt général […]
L’arrêté du 22 juillet prévoit l’utilisation, à titre expérimental, d’un panneau de signalisation de danger de […]
Mon article est paru sur un sujet d’actualité. De plus en plus d’arrêtés locaux sont pris […]
Depuis l’été dernier, plusieurs préfets ont décidé d’utiliser un dispositif prévu par le code de la […]
Mon article sur le sujet est paru au Club Prévention Sécurité de la Gazette des Communes. […]
Mon article sur le sujet est paru sur le site du Club Prévention de la gazette des […]
Voici un article que j’ai hésité à publier… »Peut-on déplacer un véhicule sans pour autant le mettre […]
J’ai dû m’y reprendre à deux fois pour cet article car les termes employés par la […]
La loi du 9 juillet 2025 sur l’homicide routier a prévu d’aggraver les peines en cas […]
Pas évident de s’y retrouver dans les infractions routières….J’ai pensé utile de rédiger un article intitulé […]